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Mentions Légales & CGV

1. Éditeur du Site

Le présent site est la propriété de :

Réseau Expert Énergie
Représenté par Rémy MARTIN (EI)
Entrepreneur Individuel
Siège social : AVENUE HENRI MALACRIDA, 13100 AIX-EN-PROVENCE, France
SIRET : 101 859 817 00021
Code APE : 7810Z (Activités des agences de placement de main-d'œuvre)
E-mail : reseau-expert-energie@recrutement-Monteur.fr

2. Hébergement

Le site est hébergé par la société OVH SAS, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

3. Propriété Intellectuelle

L'ensemble des éléments (textes, logos, images, structure) présents sur le site sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de Réseau Expert Énergie.

4. Conditions Générales de Vente (CGV)

Les missions de recrutement confiées à Réseau Expert Énergie font l'objet d'un contrat de prestation de services spécifique. Les tarifs et modalités de règlement (Honoraires au succès) sont définis dans ledit contrat.

Garantie : Chaque recrutement bénéficie d'une garantie de remplacement en cas de rupture de la période d'essai, selon les termes fixés contractuellement.

TVA : En vertu de l'article 293 B du Code Général des Impôts, la TVA n'est pas applicable sur les prestations proposées.

5. Protection des Données et RGPD

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les informations collectées via nos formulaires sont exclusivement utilisées pour la gestion des candidatures et le recrutement. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles sur simple demande à l'adresse e-mail de l'éditeur.